Par les interventions appuyées du Sgen‑CFDT, l’Inspecteur d’Académie a accepté d’ouvrir une classe sur deux écoles dont la situation n’était pas prévue dans les documents de travail (Lucie Aubrac à Sainte Lumine de Clisson et Marie Pape-Carpantier à Herbignac).
Pour connaitre toutes les nouvelles mesures et lire notre déclaration préalable, lisez l’actualité ci-dessous et cliquez sur les liens…
Dispense CNIL : Dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la
dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de
communication externe. (J.O. n°128 du 3 juin 2006)