Lors du CTSD du Maine et Loire, le 9avril 2020, on a parlé des ouvertures et des fermetures. Le solde est de – 3 , mais le calcul du DASEN semble alambiqué. Retrouvez les chiffres dans notre article...
Dispense CNIL : Dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la
dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de
communication externe. (J.O. n°128 du 3 juin 2006)