Carte Scolaire 44 – Archives

Publié le mardi 16 janvier
Par Anne-Gaëlle Jeuland

Retrouvez ici les archives de la carte scolaire 44 des années précédentes.

Pour retrouver les pages actualisées du CSA de votre département, suivez ce lien. Vous retrouverez ainsi les modifications de la carte scolaire 44 de l’année à venir.

CSA SD 44 2023

La carte scolaire 44 est désormais votée en CSA SD 44 (nouveau CTSD).

1ᵉʳ septembre 2023

Vous pouvez lire la déclaration du Sgen au CSA SD de rentrée 2023. Voici les mesures prises :

Par ailleurs, le Sgen-CFDT a obtenu que les directions en éducation prioritaire qui perdaient leur décharge complète puisse la conserver encore un an. En effet, suite à une fermeture, plusieurs écoles avaient perdu cette décharge 100 %. Ainsi, Léon Blum et Andrée Chédid à St Nazaire, La Rabotière à St-Herblain et Le Plessis-Cellier à Nantes conservent leur décharge de direction complète.

20 juin 2023

Vous retrouverez dans ces tableaux les mesures prises au CSA SD 44 du 20 juin 2023 :

Lire la déclaration du Sgen-CFDT au CSA du 20 juin 2023

Il reste encore un peu de marge de manœuvre. Nous aurons les dernières confirmations après le CDEN du 27 juin. Il restera aussi la dernière phase de cette carte scolaire à la rentrée 2023.

Pour les personnes affectées sur des fermetures ou annulations d’ouvertures, elles recevront un appel de la DSDEN après le CDEN du 27 juin. Ainsi, les recours pour le mouvement pourront être étudiés fin juin, début juillet.

8 février 2023 – Prévisions d’ouvertures-fermetures

Bonne nouvelle ! Suite au CDEN du 2 mars 2023 qui antérine les décisions de carte scolaire, la Dasen est revenue sur 3 fermetures. L’école Lucie Aubrac de St-Vincent-des-Landes (circo Chateaubriant), école Jean Rostand de St-Philibert-de-Grandlieu (circo St-Philibert-de-Grandlieu) et l’école Pierre Gripari de la Boisiière-du-Doré (circo Vallet) ne ferment pas de classe. Nous arrivons donc à 11 fermetures annulées.

En effet, nous avions déjà réussi à annuler 8 fermetures prévues par la Dasen, lors du CSA SD. Néanmoins, 73 fermetures et 47 ouvertures seront actées au CDEN du 2 mars 2023. Le détail ici des mesures :

Lire la déclaration du Sgen-CFDT au CSA 08 02 2023

Les classes créées ou fermées peuvent modifier la quotité de décharge de direction.

Pour le Sgen-CFDT, lors de cette première étape, nous avons rappelé que les chiffres de décembre ne pouvaient être qu’approximatifs. Avec l’ensemble des organisations syndicales, nous avons réussi à faire annuler 8 fermetures envisagées par la Dasen (Trop peu bien entendu !)

Toutes les mesures pourront être revues en juin. Cependant, l’impact est important pour les personnels qui seront dans l’obligation de participer au Mouvement 2023. Nous accompagnons ces personnels : n’hésitez pas à revenir vers nous (nantes@sgen.cfdt.fr).

Carte scolaire 44 de 2022

Dernière étape de la carte scolaire 44 : vendredi 2 septembre 2022

Voici la déclaration du Sgen-CFDT au CTSD ainsi que les mesures actées :

Le Sgen-CFDT regrette les 2 fermetures à ce stade de rentrée ! Et tout cela sans anticiper la situation auprès des équipes enseignantes.

Par contre le Sgen-CFDT est intervenu pour éviter 2 prévisions de fermeture (Avessac et Villeneuve en Retz) et une annulation d’ouverture (Le Bignon)

Nous avons également pu intervenir sur des situations d’écoles hors documents de travail. La DASEN n’a pas souhaité les réétudier. Ces écoles vivront donc cette année scolaire 2022-2023 avec des effectifs bien trop chargés !

Seconde étape de la carte scolaire : mardi 28 juin (date bien tardive, prévue initialement le 21 juin…)

Le CTSD 44 s’est déroulé mardi 28 juin 2022 après un groupe de travail le 27 juin. Cette seconde étape de préparation de la rentrée 2022 est très importante afin que les écoles puissent s’organiser avant la fin de l’année.

Encore de nombreuses mesures négatives, y compris en éducation prioritaire ! Nous avons cependant réussi à modifier plusieurs situations en évitant une fermeture ou en permettant une ouverture. Nous sommes également intervenus au CDEN le 5 juillet 

Voici la déclaration du Sgen-CFDT au CTSD ainsi que les mesures actées :

22 février  2022 : rien ne change !

Toutes les organisations syndicales avaient voté « contre »! La DASEN avait donc été obligée de reconvoquer le CTSD 44 le 22 février.  Les mesures étaient suspendues jusqu’à cette nouvelle date… et ça n’a pas beaucoup avancé !

CTSD 44

Aucune modification annoncée lors de ce CTSD de report ! Le souci de dialogue social se poursuit car il n’a pas été possible d’échanger sur les situations d’écoles qui nécessitaient dès cette première étape, pour le Sgen-CFDT, des modifications de mesures annoncées au CDEN.

Plusieurs désaccords demeurent : la base de calcul de 12 élèves en éducation prioritaire n’est plus le chiffre retenu par la DASEN. Elle choisit de prendre en compte une base d’environ 14 entre 12 et 16 élèves… Aucune directive à notre connaissance venant du ministère en ce sens … Les élèves d’ULIS ne sont pas comptabilisés (Seule la prise en compte d’une classe pour éventuellement modifier une décharge de direction) … Des soucis de locaux avancés pour ne pas prononcer une ouverture, souvent contredits par les équipes enseignantes sur le terrain…

Les 4 organisations syndicales quittent le CTSD avant le vote pour raison d’absence de la DASEN qui a quitté prématurément la commission (appel téléphonique urgent ? Autre réunion ?…) Le secrétaire général n’avait aucune idée du délai d’absence de la DASEN et d’un éventuel retour au CTSD ! Un manque évident de considération de la commission paritaire !

Maintien du CDEN le 3 février malgré le report du CTSD au 22 février !

En principe le Comité départemental de l’éducation nationale valide les mesures arrêtées au CTSD. Étonnamment, la DASEN a maintenu ce CDEN alors que les mesures ne seront actées que le 22 février …!

Le document des mesures d’ouvertures et de fermetures présenté au CDEN a  été modifié de 4 mesures dont une seule positive (sans aucune concertation avec les OS)!

Annulations des ouvertures aux Terrasses à Châteaubriant et à l’école élémentaire du Vieux Chêne à Orvault, quid de l’ouverture Breton aux Marsauderies à Nantes ?

Seule satisfaction, une seule et non pas deux fermetures à l’élémentaire Jean Zay à Nantes.

Le peu de volonté de dialogue social de la Directrice académique, nous a décidé avec les deux autres organisations syndicales et la FCPE, à quitter la réunion avant le vote de la Carte scolaire ! Un fait très rare…

CTSD 44 du 1er février 2022

Toutes les organisations syndicales ont voté « contre »! La DASEN est obligée de reconvoquer le CTSD 44 le 22 février ! Les mesures sont donc suspendues jusqu’à cette nouvelle date…

Vous pourrez dès aujourd’hui consulter les mesures annoncées par la Dasen lors de cette première phase du CTSD 44 concernant les écoles de Loire-Atlantique : grande déception car évolution positive de seulement 4 mesures et évolution négative de 15  mesures dont 9 pour manque de locaux. Le Sgen-CFDT a voté contre les mesures de cette première étape de carte scolaire. Nous estimons que les argumentations légitimes des équipes pédagogiques et des organisations syndicales n’ont pas été assez prises en compte.

Voici les mesures qui seront présentées par la DASEN  lors du report du CTSD le 22 février

Suite aux courriers du Sgen-CFDT et de l’intersyndicale, la Dasen a enfin proposé deux groupes de travail en amont du CTSD 44 premier degré. L’un pour parler des règles de gestion de la carte scolaire, et celui du 28/01 pour échanger concrètement sur les effectifs des écoles.

Groupe de travail du 28 janvier 2022

Nouvelles règles de calcul de la DASEN : moins de transparence, moins avantageux pour les écoles !

Si la moyenne globale est inférieure à 24 (nombre d’élèves de l’école divisé par le nombre de classes) pas de seuil séparé pour les classes de GS, CP et CE1. Si la moyenne globale est supérieure à 24, les seuils sont séparés : un pour GS CP CE1 et un pour les autres classes. (mais non indiqué sur les documents de travail, ce qui n’est pas très lisible) La DASEN indique le nombre important de classes à multi niveaux par le fait qu’elle ajoute dans son calcul, des MS et des CE2 aux GS CP CE pour parvenir à des multiples de 24…Elle autorise donc des MS GS ou CE1 CE2 etc… Lors d’une ouverture ou d’une fermeture, l’équipe choisit la nouvelle organisation.

En éducation prioritaire, elle dit que la communication ministérielle n’est plus sur les classes de 12 mais sur les dédoublements … D’où des calculs à 14 / 15 … Elle confirme ne pas comptabiliser les élèves en ULIS dans l’effectif de l’école mais simplement avoir une attention particulière pour ces écoles. Nous le dénonçons !

Le Sgen-CFDT demande des postes supplémentaires pour le dispositif allophone : aucune réponse actuellement… La Dasen dit ne pas avoir encore étudié les besoins et les ressources avec les personnes chargées de ce dossier.

Le Sgen-CFDT et les autres organisations syndicales ont demandé une dizaine d’ouvertures non indiquées dans le document de travail et environ une vingtaine d’annulations de fermeture : réponse mardi 1er février !

Les prévisions : 52 fermetures et 68 ouvertures en primaire, maternelle et élémentaire y compris en « zone de revitalisation rurale » mais hors Éducation prioritaire / 29 fermetures et 16 ouvertures en Éducation prioritaire, en CLA… Nous avons fait remarquer que le différentiel était négatif en EP et particulièrement en REP. Nous attendons que la DASEN reviennent sur de nombreuses annulations de fermeture particulièrement sur ces secteurs.

Aucun poste supplémentaire dans les mesures diverses, seulement des transferts ou des modifications ! L’amélioration des décharges de direction coûtera environ 26 ETP (équivalent temps plein)

Groupe de travail du 25 janvier 2022

Prévisions départementales et priorités nationales :

Baisse de – 377 élèves et dotation de + 26 supports (ETP=équivalent temps plein). Le souci est que cette dotation permettra à peine de couvrir l’évolution positive des décharges de direction ainsi que la prise en compte des classes de GS CP et CE1 à 24 et à 12 en éducation prioritaire… Le ministère demande également un regard bienveillant sur les territoires ruraux…

École avec ULIS : un vrai désaccord !

La Dasen maintient la prise en compte d’une classe supplémentaire dans l’école (Bénéfique pour la décharge de direction) mais décide de ne plus abaisser les seuils d’un élève par classe ! Elle dit avoir un regard sur la gestion de ces 12 élèves et vérifier globalement s’il y a besoin d’un moyen supplémentaire… Le Sgen-CFDT estime que c’est un mauvais signe donné aux équipes enseignantes ! Les dernières mobilisations ont déjà exprimé le manque de moyens pour une école réellement inclusive.

Maintien de la décharge de direction l’an prochain si fermeture d’une classe :

La Dasen a décidé de laisser un an de sauvegarde pour la décharge de direction, concernant les écoles qui subiront une fermeture de classe dès cette première étape le 1er février.  Le Sgen-CFDT approuve cette décision. Cela n’empêchera pas de demander des annulations de fermeture lorsque les chiffres ne les justifient pas de notre point de vue.

2021 – mesures de carte scolaire 44

CTSD 44 du 3 septembre 2021

CTSD 44

La déclaration du Sgen-CFDT : notre analyse et nos demandes

Vous pouvez consulter directement les mesures prises par la nouvelle Dasen lors de cette dernière phase du CTSD concernant les écoles de Loire-Atlantique :

Merci à toutes les équipes qui nous remontent leurs effectifs et les situations spécifiques liées à leurs écoles. Cela nous a permis d’obtenir quelques victoires lors de ce CTSD 44. Même si nous regrettons des mesures négatives qui déstabilisent l’organisation des écoles concernées en cette rentrée.

24 juin 2021

Mesures pour les écoles du département hors éducation prioritaire CTSD 24 06 2021

Mesures écoles REP REP+   CTSD 24 06 2021

Autres mesures diverses : CLA (8 écoles)

Lire la déclaration du Sgen-CFDT

30 mars 2021 – Mesures de carte scolaire 44

Vous pouvez consulter directement les mesures prises lors de cette première phase au CTSD concernant les écoles de Loire-Atlantique. :

Mesures pour les écoles du département hors éducation prioritaire CTSD 30 03 2021

Mesures écoles REP REP+   CTSD 30 03 2021

Autres mesures diverses : ULIS, UEMA, allophones, enfants du voyage, référents, formateurs, langues, remplacement, brigade REP+, fusion, modifs de circo … + 7 postes

Ensemble des mesures actées au CTSD et CDEN 30 mars 2021 par commune

Les créations de classes permettent parfois une évolution de la décharge de direction.

La mesure des GS, CP et CE1 à 12 en REP et REP+ veut répondre aux besoins des élèves les plus démunis socialement, mais fait fi des expérimentations passées « Plus de maîtres que de classes » puis « CP accompagné ». Le Sgen-CFDT revendique une autonomie des équipes pour l’utilisation de ces postes supplémentaires qui pourraient dans les écoles faire varier le nombre d’élèves en fonction des activités proposées ou envisager du coenseignement. Concernant les GS et CP à 24 dans les autres écoles, le DASEN indique respecter cette demande du ministère sur les deux prochaines rentrées et non pas sur la seule rentrée 2021… Sinon, nous constatons toujours des soucis de locaux, particulièrement sur les communes de Nantes, Couëron, Saint-Herblain… Le Sgen-CFDT a demandé lors du CTSD qu’un poste supplémentaire soit octroyé aux écoles pénalisées par ce manque de locaux. Réponse défavorable du Directeur académique.

Nous avons pu faire modifier plusieurs situations, malheureusement jamais assez, surtout dans le contexte actuel.

(96 ouvertures, 82 fermetures : reliquat de 9 postes pour les ajustements en juin ou à la rentrée)

Lire la déclaration du Sgen-CFDT.

Carte scolaire 44 de 2018

5 septembre 2018

Déclaration du Sgen CFDT au CTSD du 05 09 2018

Mesures de carte scolaire au 5 septembre 2018

Celles arrêtées par l’IA en REP

Mesures arrêtées par l’IA en REP+

Déclaration intersyndicale en juin contre le déficit de postes stagiaires au concours CRPE dont la principale conséquence est l’arrivée de contractuels dans notre département.

Carte scolaire 44 de 2017

5 septembre 2017

Le Sgen-CFDT dénonce vos nombreux refus de temps partiels et la totalité des mi-temps annualisés alors que les demandes sont, pour la majorité de ces enseignants, essentielles à leurs conditions de travail. De plus, par manque de ½ temps disponible pour les stagiaires, vous demandez à 18 équipes enseignantes de modifier leur structure pédagogique !

Le Sgen-CFDT souhaite une bonne rentrée à l’ensemble des personnels administratifs.

Lire l’intégralité de notre déclaration au CTSD du 5 septembre

mesures de carte scolaire CTSD 05 09 2017

mesures REP+ suite aux CP à 12 CTSD 05 09 2017

16 mai 2017

Les mesures prises lors de cette seconde phase au CTSD du 16 mai 2017

Vous pouvez les consulter directement :

mesures de carte scolaire CTSD 16 05 2017

mesures de carte scolaire CTSD 07 02 2017

Seuils 2017-2018

Une amélioration du nombre d’enseignants par rapport au nombre d’élèves, c’est plutôt une bonne nouvelle.

Cependant, cela ne suffira pas pour effacer l’impact laissé par les suppressions de postes du quinquennat précédent. Le Sgen-CFDT Loire-Atlantique a exprimé ses priorités :

  • l’augmentation du nombre d’écoles bénéficiant d’un maître de plus que de classe,
  • l’abaissement des seuils en maternelle
  • la mise en place d’une formation continue permettant de faire évoluer les pratiques
  • des réseaux d’aide complets afin qu’ils fonctionnent correctement sur tout le département.

Déclaration Sgen-CFDT au CTSD du 16 05 2017

déclaration Sgen-CFDT au CTSD du 07 02 2017

Quel est le fonctionnement du CSA SD pour la carte scolaire 44 ?

Sur quelles données se base l’administration ?

the-strategy-1080533_1920L’administration se base sur la dernière relève des effectifs effectuée par toutes les écoles, à la même date. Elle s’informe également auprès des mairies. Enfin, elle demande aux IEN de « pondérer » les chiffres donnés par les directions d’école.

Elle tient compte des écarts entre les prévisions annoncées et les effectifs réels des deux années précédentes. C’est à partir de cet écart que l’administration se prononce quant à une ouverture ou une fermeture.

De plus, elle regarde si une mesure d’ouverture ou de fermeture ne concerne pas juste une tranche d’âge. En effet, la mesure doit être prise dans le cadre d’une vision d’ensemble des tranches d’âges dans l’école. Il n’y a aucun intérêt à ce qu’une mesure soit prise une année si l’année suivante la mesure contraire doit s’appliquer…

Enfin, les conditions particulières de l’école comme son IPS, la présence d’une Ulis ou le nombre de fiches RSST rédigées peuvent peser dans la balance.

Comment veille le Sgen-CFDT Loire-Atlantique ?

Le Sgen-CFDT Loire-Atlantique a veillé dans un premier temps à la concordance des chiffres (prévisions et réels) entre ceux que vous nous fournissez et ceux de l’administration. En cas de différence, les élu·es du Sgen-CFDT Loire-Atlantique vohelp-1019912_1920us contactent et demandent à l’administration de justifier leurs chiffres.

Le Sgen-CFDT Loire-Atlantique vous conseille si la situation de votre école nécessite un suivi ou un accompagnement spécifique.

Alors, n’hésitez pas à nous contacter si vous avez des effectifs à suivre jusqu’à la rentrée.

Si vous êtes satisfait·e de notre travail, sachez que vous pouvez nous soutenir en adhérant·e au Sgen-CFDT Pays de Loire, car seules les cotisations nous donnent les moyens de nous mettre au service des collègues.

Nous contacter

Sgen-CFDT Loire-Atlantique 9 place de la Gare de l’État 44276 Nantes Cedex 2 (Bus C5)

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