T.R (titulaire remplaçant), T.S (titulaire secteur), T.D (titulaire départemental) et Brigade REP+ sont 4 postes de remplaçants ou postes fractionnés. Voyons leurs caractéristiques et leurs spécificités…

T.R

Les Titulaires Remplaçants peuvent être amenés à intervenir dans tout le département, sur des remplacements courts ou longs.

Les enseignants affectés sur ces postes peuvent effectuer des remplacements aussi bien en élémentaire et en maternelle qu’en enseignement spécialisé, quelle que soit la nature de leur nomination.

Les enseignants affectés sur les postes de “TR” sont rattachés à une école dans une circonscription, mais sont gérés directement par le bureau du remplacement de la DSDEN. Les postes sont répartis dans toutes les circonscriptions.

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Carte des circonscriptions de Loire-Atlantique réparties par pôles de remplacement

Coordonnées des pôles de remplacement de Loire-Atlantique

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T.S

Des postes de Titulaire Secteur (TS) sont rattachés à chaque circonscription.

À chaque rentrée scolaire, l’enseignant obtient une nouvelle affectation sur un ou des supports vacants à titre provisoire de la circonscription. Ce sont donc souvent des postes fractionnés.

Carte des circonscriptions de Loire-Atlantique

T.D

Les postes de Titulaire Départemental (TD) sont rattachés à une circonscription.

Ils comportent une part fixe (ex : décharge de direction) qui reste la même chaque année et une part variable.

Liste des postes de TD en Loire-Atlantique

TS/TD, dois-je effectuer des remplacements ?

Brigade REP+

Les postes de Brigade REP+ sont rattachés à une école.

Selon un emploi du temps établi à l’avance, ces professeurs remplacent les enseignants de REP + durant des temps de concertation en équipe. En effet, les profs de Rep + ont droit à 18 demi-journées de concertation.

Indemnités : l’ISSR

Les postes de remplaçant ouvrent droit à l’Indemnité de Sujétion Spéciale de Remplacement (ISSR), calculée en fonction de la distance séparant l’établissement d’exercice de l’établissement de rattachement administratif ou de la résidence familiale.

Taux journalier de l’ISSR (brut en euros), mis à jour en septembre 2022 :

moins de 10 km 15,94 €
de 10 à 19 km 21,04 €
de 20 à 29 km 26,16 €
de 30 à 39 km 30,87 €
de 40 à 49 km 36,86 €
de 50 à 59 km 42,89 €
de 60 à 80 km 49,24 €
par tranche de 20 km en plus 7,34 €

Pour en savoir + sur l’ISSR.

Les remplacements en REP, REP+ et en SEGPA (Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté) peuvent donner droit aux indemnités afférentes. 

Je suis remplaçant.e dans une école « en zone rurale » ou « REP », puis-je bénéficier de la bonification  ?

Oui, les remplaçants ainsi que les membres du RASED rattachés à une école dit « en zone rurale » ou « REP » bénéficient de la bonification s’ils restent 3 ans dans la même école.

Obligation de service des remplaçants en sur-service/sous-service

Tous les remplaçants doivent assurer le même nombre d’heures que les autres enseignants du premier degré. Ainsi, ils doivent 24 heures hebdomadaires devant élèves, 108 h annuelles dont 36 heures d’APC. S’il s’avère que les remplacements d’une semaine ne couvrent pas 24 heures (sous-service), ce temps en moins n’est pas à récupérer plus tard (sur du sur-service par exemple).

En sous-service, ce temps en moins n’est pas à récupérer plus tard.

Circulaire 10-07-2014 : Dispositif de récupération des heures d’enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires

Par contre, si les remplacements conduisent à plus de 24 heures devant les élèves pour une semaine, alors le TR peut récupérer ce temps en sur-service. Les modalités de récupération sont locales (IEN) ; ne pas attendre le mois de juin pour demander à les récupérer (risque de perdre ce droit), sous forme de journées ou demi-journées.

Sans mission de remplacement, le remplaçant se rend dans son école d’affectation et il doit le signaler au service dont il dépend. En aucun cas, le directeur de l’école ne peut lui confier une suppléance sans accord de l’IEN ou de la DSDEN.

Indemnités de sujétions spéciales de remplacement (ISSR)

Texte de référence : décret 89-825 du 9-11-1989

Cette indemnité est due pour toute suppléance (ou remplacement) hors de son école de rattachement.

Toutefois, un titulaire remplaçant (ZIL ou BD) qui assure le remplacement continu d’un même enseignant pour toute la durée de l’année scolaire ne peut prétendre au versement de l’ISSR (voir article 2 du décret 89).

La direction des affaires financières du ministère de l’Éducation nationale définit les taux de cette indemnité, dans la limite d’une indemnité journalière, définie sur la base du trajet le plus court.

On calcule les droits à partir de l’école de rattachement.

En application de l’article 2 du décret n° 89-825  qui prévoit que « l’indemnité est attribuée jusqu’au terme de chaque remplacement assuré », seuls les jours de la semaine effectivement travaillés donnent lieu à versement de l’ISSR. (le mercredi matin compte pour une journée)

Les autres indemnités

Dès le 1ᵉʳ jour

Travailler en REP/REP+ donne droit à une indemnité journalière intitulée indemnité sujétions spéciales REP/REP+ et qui correspond à une somme de 4,81 €/ jour en REP et 14,20 € en REP+ (+ part variable).

Au-delà d’un mois

Remplacer un directeur/directrice vous permet de toucher les indemnités qui en découlent à partir d’1 mois.